Ville de Vouziers

Conseil municipal du 16/02/2016

Compte-rendu du conseil municipal du mardi 16 février 2016.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 8 décembre 2015

Affaires financières

  • Orientations budgétaires 2016 ;
  • Logement communal (retenue sur caution) ;
  • Annulation d’une consignation dans le cadre de l’expropriation du bâtiment industriel situé 11 rue du Blanc Mont (projet déposé sur table) ;
  • Création de tarifs.

Affaires générales

  • SEAA :

- Approbation du projet d’augmentation du capital social et modification de la  composition du CA ;

- Approbation du projet de modifications statutaires portant sur les structures des organes dirigeants ;

  • Dérogations au repos dominical.

Marchés publics 

  • Construction du Pôle Scolaire et Périscolaire DORA LEVI :

- Rémunération des architectes désignés par l’Ordre des Architectes.

  • Demande de subventions :

- Mise en accessibilité des bâtiments municipaux ;

- Construction du pôle scolaire et périscolaire Dora Levi ;

- FJEP – Centre Social : optimisation des locaux ;

- Stade Municipal.

  • Demande de subventions : Révision du zonage d’assainissement de la Ville de Vouziers.

Affaires d’urbanisme

  • Vente LUBIATO ;
  • Vente à la société FEDELE André Bois de peupliers lieudit « Les Prés du Moulin ».

Autres séances du conseil

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