Ville de Vouziers

Conseil municipal du 08/12/2015

Procèsverbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 8 décembre 2015.

 

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 6 octobre 2015

Affaires financières

 

  • Tarifs 2016
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative n°2 – Budget Ville
  • Admission en non-valeur
  • Reprise sur provisions
  • Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2016

 

Affaires personnel

 

  • Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (fiche ci-jointe)
  • Modification du Règlement Intérieur du Personnel Communal
  • Modification du tableau des emplois communaux
  • Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP

 

Affaires générales

 

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014

 

 

Marchés publics

 

 

  • Attribution du marché de rénovation de la salle BELLEVUE
  • Demande de subventions : Révision du zonage d’assainissement de la Ville de Vouziers
  • Construction du Pôle Scolaire et Périscolaire DORA LEVI – Désignation des membres élus du Jury de concours de maîtrise d’œuvre 

 

Affaires d’urbanisme

  • Révision générale du Plan Local d’urbanisme de Vouziers
  • Enquête ferme porcherie
  • Reprise concessions cimetières
  • Extension ou création de cimetière
  • Vente LUBIATO

Autres séances du conseil

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