Ville de Vouziers

Conseil municipal du 06/10/2015

Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 6 octobre 2015.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014


 

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 8 juillet 2015

Affaires financières

 

  • Décision modificative budget Ville n°1 ;
  • Subventions aux Associations diverses ;
  • Fixation d’un tarif pour la vente de mobilier de la petite salle de cinéma ;
  • Palmarès des maisons fleuries.

 

Affaires personnel

  • Remboursement à M. DUGARD de ses frais de déplacement du 17 septembre 2015.

Affaires générales

  • Transfert de la compétence Communications électroniques auprès de la 2C2A ;
  • Composition des commissions dans lesquelles siégeait Mme COSSON, suite à sa démission de ses fonctions de Conseillère Municipale ;
  • Défense incendie fermes de CHAMIOT – délibération relative à établir par acte notarié ;
  • Convention de mise à disposition du minibus ;
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014 ; 
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014.

Autres séances du conseil

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