Ville de Vouziers

Conseil municipal du 09/06/2015

Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 9 juin 2015 à 19 h 30 dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 7 avril 2015

Affaires financières

  • Subventions
  • Participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Louis ;
  • Tarifs des Activités Péri-Educatives : participations des familles et des communes ;
  • Redevances pour occupation du domaine public routier pour les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange pour l’année 2015 ;
  • Réaménagement de la dette ;
  • Assainissement : essais de garantie de la station d’épuration de Vouziers demande  de subventions AESN (Agence de l’Eau Seine Normandie).

Affaires générales 

  • ADAP (Agenda d’accessibilité programmée) ;
  • CEJ (Contrat Enfance Jeunesse) ;
  • Aménagement d’un espace métiers au CPR (Centre Polyvalent Rural) ;
  • Modification du règlement intérieur des jardins communaux ;
  • GRÄFENRODA : frais de déplacement des élus.

Affaires scolaires

  • PEDT (Projet Educatif Territorial);
  • Modification du règlement NAP et garderie.

Ressources humaines                 

  • Modification du tableau des emplois communaux ;
  • Modification de la délibération de prise en charge financière des visites médicales pour les chauffeurs poids-lourds.

A l’issue du Conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2016

Autres séances du conseil

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