Ville de Vouziers

Conseil municipal du 09/12/2014

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 9 décembre 2015.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 22 septembre 2014

Affaires financières 

 

  • Tarifs 2015
  •  Subventions (2014 et avances 2015)   
  • Régularisation du résultat d’investissement        
  • Décision modificative budget Ville n° 2          
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public    
  • Admission en non-valeur
  •  Reprise sur provision    
  • Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2015    
  • Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la voie communale traversant l’emprise de la ZA          
  • Fixation d’un tarif pour la vente de mobilier scolaire

 

Affaires scolaires et périscolaires

  • Nouvelle convention avec les communes / participation aux NAP
  • Règlement des NAP

Marchés publics

  • DSP Assainissement.
  • DSP petite enfance

Affaires de Personnel

  • Document Unique des Risques : Volet Espaces Verts
  • Modification du tableau des emplois communaux

Affaires générales     

  • Règlement de cimetière : Modification de l’article 2 «  horaires d’ouverture »
  • Longueur de voirie

Autres séances du conseil

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