Ville de Vouziers

Conseil municipal du 01/07/2014

Une réunion du conseil municipal de Vouziers a eu lieu le mardi 1er juillet 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu des conseils municipaux des 17 avril, 13 mai et 20 juin 2014. 

Affaires Financières

  • Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés ;
  • Frais de représentation ;
  • Décision Modificative n°1 - Budget Ville ;
  • Subvention aux associations ;
  • Subvention à l'Association "Les Tourelles" pour la manifestation « aux HAZ'arts des rues» ;
  • Subventions aux associations pour leur participation aux vacances vouzinoises en février et en avril 2014 ;
  • Indemnité de conseil au receveur ;
  • Participation de la Ville de Vouziers aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Louis 2014-2015 ;
  • Participation des communes au coût de la réforme des rythmes scolaires.

Affaires de personnel

  • Recrutement de l'ATSEM du regroupement pédagogique de Ballay/Quatre-Champs et modalités de prise en charge du poste par les communes du regroupement ;
  • Délibération créant des postes d'adjoints d'animation non titulaires à temps non complet pour les Nouvelles Activités Périscolaires ;
  • Tableau des emplois permanents.

Affaires scolaires et périscolaires

  • Règlement de fonctionnement des nouvelles activités périscolaires.

Affaires Générales

  • Modification de la composition des commissions et des désignations suite à la démission de Mme Nathalie CAMBIER-JONVAL ;
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau 2013 ;
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'assainissement 2013 ;
  • Adoption du règlement du conseil municipal ;
  • Adoption des nouveaux statuts de la Fédération départementale d'Energies des Ardennes ;
  • Convention de mise en superposition d'affectations d'une partie du domaine public fluvial entre les VNF et la Ville de Vouziers dans le cadre de la fête du rail ;
  • Motion de soutien à l'action de l'AMF à propos de la baisse des dotations d'Etat.

 

A l'issue du conseil municipal :

Il sera procédé au tirage au sort des jurés d'assises

 

Autres séances du conseil

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