Ville de Vouziers

Conseil municipal du 18/02/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 18 février 2014.

Ordre du jour  :

Adoption des comptes rendus du conseil du 19 novembre et du 10 décembre 2013.

Affaires financières

1. Orientations budgétaires 2014 - budget Ville, budget Eau et budget Assainissement ;

2. Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution d'eau potable et d'assainissement ;

3. Concours des illuminations 2013 - attribution des prix ;

4. Demandes de subventions :

 

  • Travaux de voiries - construction de trottoirs rue des Poilus ;
  • Rénovation de la salle Robert Guédiguian du Centre les Tourelles et mise en conformité de l'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite ;
  • Remplacement des logiciels et du matériel informatique des services système d'information géographique, urbanisme et cimetières.

 

Affaires scolaires

5. Modification de la délibération 2013/60 du 19 novembre 2013 arrêtant l'organisation de la semaine scolaire suite à la réforme des rythmes scolaires.

Marchés publics

6. Avenant N"3 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissementexploitation de la nouvelle station d'épuration ainsi que du bassin de stockage et de deux postes de relèvement

Affaires générales

7. Modification des statuts de la 2C2A en raison de la rétrocession de logements ;

8. Approbation des attributions de compensations définitives 2013 de la fiscalité professionnelle et des modalités de révision proposées par la CLECT ;

9. Convention type d'épandage des boues de la station d'épuration de Vouziers sur sols agricoles.

Autres séances du conseil

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