Ville de Vouziers

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26/03/2013

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26 mars 2013(.pdf 2M)

Ordre du jour :

Affaires financières :

  • Comptes administratifs Ville, Eau et Assainissement 2012 ;
  • Affectation des résultats 2012 ;
  • Budgets primitifs Ville, Eau et Assainissement 2013 ;
  • Vote des taux d’imposition ;
  • Subventions de fonctionnement 2013 aux associations en contrat d’objectif avec la Ville : Avenants à la convention annuelle pour le FJEP/CS, Les Tourelles et l’Harmonie Municipale ;
  • Subventions de fonctionnement 2013 aux autres associations ;
  • Tarifs accueil collectif de mineurs ;
  • Admission en non valeur ;
  • Cotisation RASED ;
  • Tarifs 2013 : ajout de tarifs bibliothèque ;
  • Demande de subvention : VRD 2013 – Avenue Charles De Gaulle.

Affaires scolaires et périscolaires :

  • Règlement de l’Accueil Collectif de Mineurs ;
  • Report de la réforme des rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré à la rentrée scolaire 2014-2015. 

Affaires d’urbanisme Marchés publics :

  • Échange de parcelles – application du plan d’alignement rue de Vouziers

Affaires de personnel :

  • Modification du tableau des emplois
  • Rapport de présentation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : résorption de l’emploi précaire

Affaires générales :

  • Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens financiers et de mise à disposition de locaux avec le FJEP/CS

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