Ville de Vouziers

Compte-rendu du conseil municipal du 23 octobre 2012 du 23/10/2012

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 23 octobre 2012

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du 10 juillet 2012.   
Adoption du compte rendu du 31 juillet 2012.

Affaires financières :

  1. Demandes de subvention ;
  2. Admission en non valeur ;
  3. Ligne de trésorerie ;
  4. Décision modification n°3 : Budget Ville ;
  5. Décision modification n°1 : Budget Assainissement ;
  6. Convention de règlement des comptes entre le SIVOM et la Ville de Vouziers (2ème acompte) ;
  7. Frais de représentation ;
  8. Palmarès des maisons fleuries ;
  9. Assurance dommages aux biens – Avenant n°1.


Urbanisme et Marchés Publics :

  1. Avenant n°4 : Marché Petite Enfance. Lot 5 menuiseries intérieures et Lot 7 Chaufferie - Plomberie ;
  2. Avenant n°1 : Travaux d’aménagement du Champ de Foire.

 

Affaires de Personnel :

  1. Modification du tableau des effectifs ;
  2. Délibération pour le maintien des indemnités pour les non titulaires sur poste permanent en cas de maladie ;
  3. Création des postes d’emplois aidés.

 

Affaires Générales :

  1. Remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial : déplacement à Ratiskovice (octobre 2012) ;
  2. Désignation de représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
  3. Adoption des statuts de la 2C2A à l’occasion de la prise de compétence SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale).

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