Ville de Vouziers

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2012 du 10/07/2012

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2012

 

Ordre du jour :

Adoption de l'ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2012

Affaires financières :

1. Renégociation de l'emprunt en francs suisses auprès de Dexia.

Affaires de marchés publics :

2. Avenant au marché de réhabilitation du 4 rue de l'Agriculture - bâtiment Petite Enfance ;
3. Attribution des marchés des travaux pour les travaux d'aménagement du Champ de Foire (la CAO est programmée le 9 juillet, les documents seront remis sur table).

Affaires scolaires et périscolaires :

4. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Avetant ;
5. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Dodeman ;
6. Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire : Dora Levi ;
7. Modification des tarifs des garderies périscolaires ;
8. Dérogations scolaires.

Affaires de personnel :

9. Maintien du versement des indemnités pendant les arrêts de travail pour maladie ;
10. Modification du règlement intérieur ;
11. Indemnités de déplacement pour les formations dispensées par le CNFPT ;
12. Document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels volet personnel administratif et personnel d'entretien mise à jour 2012 ;
13. Remise de prix - cadeaux - gratifications : modalités d'attribution.

Autres séances du conseil

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