Ville de Vouziers

Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2012 du 21/02/2012

 compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2012

Ordre du jour :

Adoption du compte-rendu du 29 novembre 2011.

Affaires financières :

  1. Débat des orientations budgétaires 2012.
  2. Dossiers d’investissements : demandes de subventions.
  3. Délibération pour mettre un terme à l’exonération de taxe foncière pour les entreprises installées dans le Bassin d’Emploi à Redynamiser (BER).
  4. Modification de la délibération du 29 novembre 2011 arrêtant le palmarès des maisons fleuries.
  5. Palmarès du concours des illuminations Noël 2011 : attribution des prix.

 

Affaires générales :

6.   Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement (RSQP).
7.   Modification des statuts de la Fédération Départementale d’Énergies des Ardennes (FDEA).
8.   Vote de la lettre ouverte à adresser à l’Agence Régionale de Santé afin de faire modifier le Plan de santé pour la Champagne-Ardenne.
9.   Vote de la lettre ouverte adressée à l’Inspection académique concernant l’annonce de la fermeture de classes.

 

Pour consulter les annexes à la convocation aidant à la décision, télécharger les documents pdf (en bas à gauche de la page).

Autres séances du conseil

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