Ville de Vouziers

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 29/11/2011

 

Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2011.

Ordre du jour : 

Affaires financières :

1) Taxe locale d'aménagement

2) Décision modificative

3) Convention Ville/2C2A/Club nautique

4) Contrat Enfance et Jeunesse

5) Tarifs du Curieux Vouzinois

6) Dossier de subvention concernant la protection de la Vierge aux Tresses

7) Palmarès des maisons fleuries

 

Affaires d'urbanisme/marchés publics :

8) Avenant n° 2 au contrat d'affermage d'eau potable - VEOLIA EAU

9) Convention spécifique d'autorisation de rejet des effluents au réseau d'eaux usées public et de restitution des eaux pluviales au réserau de fosses publics (parcelles de la ZAC Portes de l'Argonne)

10) Acquisition de parcelles AS8 et AS197 aux consorts Justin

11) Vente du 47 rue de Condé

 

Affaires générales et de personnel :

12) Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement de la population

Autres séances du conseil

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