Ville de Vouziers

Conseil municipal 2 du 13/02/2020

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le jeudi 13 février 2020, à 19 h 30, grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour : 

Affaires générales

1       Election du Maire délégué de Blaise

2       Suppression du poste de 7ème adjoint

3       Vote de l’enveloppe indemnitaire du Maire délégué

4       Autorisation de signature d’une convention d’Opération de Revitalisation de Territoire

5       Signature d’une convention concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020

Affaires financières

6       Comptes administratifs et affectation des résultats 2019

7       Budgets primitifs 2020

8       Taux d’imposition 2020

9       Subventions au CCAS et aux associations

10    Pôle scolaire Dora Lévi : AP/CP (Autorisation de programme/Crédit de paiement)

11    Tarifs des dérogations scolaires 2020/2021

12    Exonération de taxe foncière des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un établissement public de coopération intercommunale occupés par une maison de santé

13    Projet culturel de territoire intercommunal - Modification de la répartition tripartite financière du temps de travail du coordinateur culturel entre la ville, la communauté de communes et la FRMJC

Travaux - urbanisme

14    Autorisation pour la construction d’un bâtiment sur un terrain communal

15    Pôle scolaire : Reconsultation d’une entreprise en charge des travaux du lot n°6 suite à la défaillance du titulaire : choix de l’entreprise

16    Avenants au marché de travaux pôle scolaire

Affaires culturelles

17    Autorisation de signature de la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Conseil Départemental

Affaires foncières

18    Convention VNF/Vouziers – sentiers de randonnées (en attente convention – délégation du Maire)

19    Vente à Monsieur BISSEUX Pascal d’une parcelle communale cadastrée AY n°62 (28 m²) et d’une partie du domaine public situées Grande Rue (Chestres) à VOUZIERS.

Cimetières

20    Demande de participation financière de la part du Souvenir Français concernant des travaux sur une tombe « civile » du cimetière de VRIZY, d’un soldat « mort pour la France » le 01 novembre 1918

Autres séances du conseil

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