Ville de Vouziers

Conseil municipal du 11/12/2018

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 11 décembre 2018 à 19 heures dans la SALLE BELLEVUE, rue de Condé

Ordre du jour :  

Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2018

Affaires financières

  • Acceptation du fonds de concours 2C2A R + 3
  • Tarifs 2019
  • Subventions
  • Admission en non-valeur
  • Budget de l’eau de Vrizy
  • Autorisation de paiement des dépenses d’investissement
  • Versement d’une avance au budget « Lotissement »

Marchés publics – Urbanisme

  • MAPA 2018-09 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville

Relance des lots (remis sur table en raison de la Commission d’Appel d’Offre  (CAO) le 6/12/2018)

  • MAPA 2018-02 relatif aux travaux de mise en accessibilité et de rénovation de l’hôtel de ville  Lot n° 3, 4 et 6 – Avenant n° 1  (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
  • AO 2017-01 relatif à la construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi – Lot n° 2 Avenant n° 2 (remis sur table en raison de la CAO le 6/12/2018)
  • Constitution d’une servitude entre le GAEC WEIRIG et la Ville de Vouziers

Affaires générales

  • Repos dominical : Dérogations (remis sur table)
  • DETR – Demandes de subventions (remis sur table)
  • Convention utilisation des locaux suite à la mutualisation
  • Charte de la mutualisation des services

Affaires scolaires

  • Autorisation de demande de renouvellement 2019-2022 auprès de la CAF et de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires de personnel

  • Modification du tableau des emplois (suppression de postes sauf Police municipale)
  • Adoption du règlement intérieur Ville (Police municipale)
  • Participation de l’employeur au maintien salaire (Police municipale)
  • Adhésion au CNAS (Police municipale)

Autres séances du conseil

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