Ville de Vouziers

Conseil municipal du 26/09/2017

Procès verbal de la réunion du mardi 26 septembre 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

Ordre du jour :  

Adoption du Procès-Verbal du 11 juillet 2017.

Marchés Publics

  • AO2013-01 relatif aux prestations d’assurances pour la couverture des risques liés aux activités de la commune et du CCAS : Assurances Générales – Avenant n°1
  • MAPA 2017-05 relatif aux travaux d’aménagement de voirie et d’enfouissement des réseaux secs dans la rue Emile Heren à Vrizy

Affaires financières

  • Maisons fleuries
  • TLFCE (Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité)
  • Budget général : décision modificative n° 1
  • Service de l’eau de Vrizy : décision modificative n° 1
  • Subvention à la coopérative scolaire de l’école Avetant
  • Admission en non-valeur et créance éteinte
  • Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange pour l’année 2017
  • Tarif périscolaire

Affaires générales

  • Modification statutaire de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise
  • Transfert à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise par ses communes membres de la compétence facultative « contribution obligatoire au financement du Service Départemental d’Incendie et de secours (SDIS)
  • Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2018

Affaires d’urbanisme

  • Commission à charge de l’acquéreur de la parcelle située route de Sainte-Marie
  • Raccordement électrique (haute tension) du parc éolien de Semide
  • Sollicitation auprès de la 2C2A pour le classement de la nécropole et du cimetière militaire de Chestres en SPR (Site Patrimonial Remarquable)

Affaires de personnel

Modification du régime indemnitaire de la filière technique (RIFSSEP)

Autres séances du conseil

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