Ville de Vouziers

Conseil municipal du 13/12/2016

Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 13 décembre 2016.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016

 

Affaires financières

  • Tarifs 2017
  • Subventions
  • Emprunt Pôle scolaire
  • Reprise sur provision
  • Autorisation de paiement pour des dépenses d’investissement 2017
  • Reprise de l’actif et du passif de l’association foncière de Blaise
  • Modification délibération n° 2016/46 TLFCE
  • AMI

Marchés Publics

  • Accessibilité des bâtiments 2017 – demande de subvention
  • Accessibilité – attribution du marché 2016

Affaires générales

  • Avis du Conseil Municipal pour le nom du collège « Paul DROUOT » - nom proposé au CA du collège le 22 novembre 2016
  • Modification des statuts de la 2C2A
  • Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017 – retrait de la délibération 2016/50 – Nouvelle délibération
  • Résiliation convention de mise à disposition du service technique mutualisé d’entretien général de voirie pour 2018

Affaires scolaires

  • Modification du règlement NAP, garderie et cantine
  • Autorisation de demande de financement auprès de la MSA dans le cadre du CEJ

Affaires sportives

  • Règlement salles et équipements sportifs

Affaires d’urbanisme

  • Création d’une commission PLU (document remis sur table)
  • Convention urbanisme avec les communes de la 2C2A dotées d’une carte communale
  • Transfert de la compétence PLUI à la 2C2A

Affaires de Personnel

  • Contrat d’adhésion révocable à l’assurance chômage

Autres séances du conseil

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