Ville de Vouziers

Conseil municipal du 25/10/2016

Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 25 octobre 2016.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 20 septembre 2016

Affaires financières

  • Décision modificative sur le Budget Ville
  • Redevance pour occupation de domaine public routier par les réseaux et ouvrages de télécommunications d’Orange pour l’année 2016
  • Vote subventions commune de Vrizy 2016
  • Déplacement à Ratiskovice
  • TLFCE (Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité) – Modification

Marchés Publics

  • Attribution du marché MAPA2016-04 – programme d’assainissement et de renforcement du réseau d’eau pluviale + mise en conformité des réseaux d’eaux usées et eaux pluviales
  • Mise en accessibilité de l’hôtel de ville 
  • RPQS eau potable de Vrizy

Affaires générales

  • Ouverture dominicale des commerces de détail non alimentaire en 2017- Magasin NOZ
  • Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • Création d’emplois d’agents recenseurs
  • SEAA : Cession des parts de la commune de Vouziers à la 2C2A
  • Modification commissions 2016 + candidats vouzinois
  • Projet éolien
  • Délégation d’un titulaire et d’un suppléant pour la commune nouvelle à la FDEA

Affaires de Personnel

  • Modification du tableau des emplois

Modification du régime indemnitaire de la filière administrative

Autres séances du conseil

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